Les petites notes

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Articles


Travaux dirigés


Travaux dirigés de droit du commerce international

Travaux dirigés de Droit des Sûretés OHADA (2014-2015)

Notes sur les thèmes de travaux-dirigés de Droits réels principaux (2010-2011)

Notes de travaux dirigés de faits juridiques

Notes sur les thèmes de travaux dirigés de Rapports d'obligations (2009-2010)


Sûretés (2015-2016)


Sujet : La caution poursuivie en paiement (Plan détaillé)

Schéma de la classification des sûretés en droit de l'Ohada

Notion de ''sûreté'' en droit de l’OHADA

À ne pas confondre : Bénéfice de discussion et bénéfice de division

Thème VI - Le nantissement de créance

Thème V - La clause de réserve de propriété

Thème IV - Le gage sans dépossession

Thème III - La publicité de l'hypothèque

Thème II - L'hypothèque judiciaire

Thème I - Le cautionnement solidaire (2015-2016)


Droit du commerce international


Épreuve de contrôle continu (Galop d’essai), juin 2019 - Eléments de correction

L'applicabilité de la Convention de Vienne du 11 avril 1980 sur les contrats de vente internationale de marchandises

Généralités sur le système de règlement des différends de l'OMC

Les multinationales (Généralités)

L'Etat, acteur du commerce international (généralités)

Les principes généraux du droit du commerce international (généralités)

La Lex mercatoria

La notion de contrat international


Procédure civile


Thème n° 5 - Les procédures simplifiées de recouvrement

Thème n° 4 - L’exécution provisoire

Thème n° 3 - Les moyens de défense

Thème n° 2 - Les délais de procédure

Thème n° 1 - La compétence des juridictions civiles


Rapports d'obligation, 2009-2010


Thème 7 - La compensation

Thème 5 - la Cession des créances

Thème 2 - Les obligations plurales

Thème 1 - Le terme et la Condition

Thème 3 - L’action oblique et l’action paulienne


Droits réels principaux


La classification des biens

L’indivision et la copropriété des immeubles


Droit de la famille


La filiation légitime

Les fiançailles


Publications


Le nouveau régime de la monnaie électronique dans la CEMAC

Commentaire de jurisprudence, CCJA, arrêt n° 54-2019 du 14 mars 2019, Affaire Souley Adamou Galadima et Dame Ouattara Saratou Traoré C. Chaibou Seydou Maïga

Les piliers juridiques du développement de l'économie numérique au Cameroun

Le droit à la vie privée à l’ère des TIC au Cameroun

Commentaire de jurisprudence, CCJA, 2e Ch. arrêt n° 25/2018 du 08 février 2018, aff. COULOUD YAO Hyacinthe C./ La Banque Internationale pour le Commerce et l’Industrie de la Côte d’ivoire (BICICI)

Le statut des étudiants ressortissants de la CEMAC en droit positif camerounais

L’hypothèque forcée judiciaire en droit de l’OHADA

Interrogations sur les finalités de la réglementation bancaire dans la CEMAC

Commentaire d'une décision relative au contentieux de l'interconnexion des réseaux de communications électroniques (TPI Douala-Bonanjo, ordonnance n° 502 du 05 août 2016, aff. La société VIETTEL Cameroun SA, sise à Douala Contre La société MTN Cameroun SA

Observations critiques sur l’incrimination du non-paiement des loyers en droit pénal camerounais

LES ASPECTS JURIDIQUES DE LA MONNAIE ELECTRONIQUE DANS LA CEMAC

LE RÉGIME JURIDIQUE DU SECRET BANCAIRE EN DROIT POSITIF CAMEROUNAIS

Commentaire de décision sur l'hypothèque - TGI M’Foundi, jugement civil n° 179 du 23 janvier 2002, YATHOU Anne Marie et autres c/ Standard Chatered Bank


Sujets et Corrigés d'examens


Épreuve d'examen de Droit du commerce international - Session de juin 2019 _ Eléments de correction

Épreuve de droit des sûretés, février 2014

Éléments de correction, épreuve de Droit des sûretés (septembre 2014)

Capacité II - Épreuve de Droit Civil III (Régimes matrimoniaux et successions), février 2015, FSJP-Univ. Dschang

Epreuve de Droit des sûretés (OHADA), Université de Dschang, février 2015


Actualités


Colloque du GERDIIC sur la régulation bancaire dans la CEMAC, 10 et 11 décembre 2015

Inscriptions aux masters et Doctorat/Ph.D à l'Université de Dschang pour l'année académique 2015-2016

La libre circulation dans la CEMAC, de qui se moque la Conférence des Chefs d'État de la CEMAC?


Travaux académiques


Thèse de Doctorat (La réglementation du commerce électronique dans la CEMAC, contribution à l'émergence d'un marché commun numérique)

Mémoire de DEA (Secret bancaire et lutte contre le blanchiment d'argent en Zone CEMAC)


FSJP - Univ. Dschang


Les masters fonctionnels à la Faculté des Sciences Juridiques et Politiques de l’Université de Dschang


Communications aux colloques et séminaires


Le statut de l'étudiant

Les obligations des prestataires des services de paiement envers les clients

Numérique et accès au droit au Cameroun



Thème 3 - L’action oblique et l’action paulienne