Les petites notes

Les petites notes

Travaux dirigés


Travaux dirigés de droit du commerce international

Travaux dirigés de Droit des Sûretés OHADA (2014-2015)

Notes sur les thèmes de travaux-dirigés de Droits réels principaux (2010-2011)

Notes de travaux dirigés de faits juridiques

Notes sur les thèmes de travaux dirigés de Rapports d'obligations (2009-2010)


Sûretés (2015-2016)


Sujet : La caution poursuivie en paiement (Plan détaillé)

Schéma de la classification des sûretés en droit de l'Ohada

Notion de ''sûreté'' en droit de l’OHADA

À ne pas confondre : Bénéfice de discussion et bénéfice de division

Thème VI - Le nantissement de créance

Thème V - La clause de réserve de propriété

Thème IV - Le gage sans dépossession

Thème III - La publicité de l'hypothèque

Thème II - L'hypothèque judiciaire

Thème I - Le cautionnement solidaire (2015-2016)


Droit du commerce international


Épreuve de contrôle continu (Galop d’essai), juin 2019 - Eléments de correction

L'applicabilité de la Convention de Vienne du 11 avril 1980 sur les contrats de vente internationale de marchandises

Généralités sur le système de règlement des différends de l'OMC

Les multinationales (Généralités)

L'Etat, acteur du commerce international (généralités)

Les principes généraux du droit du commerce international (généralités)

La Lex mercatoria

La notion de contrat international


Procédure civile


Thème n° 5 - Les procédures simplifiées de recouvrement

Thème n° 4 - L’exécution provisoire

Thème n° 3 - Les moyens de défense

Thème n° 2 - Les délais de procédure

Thème n° 1 - La compétence des juridictions civiles


Rapports d'obligation, 2009-2010


Thème 7 - La compensation

Thème 5 - la Cession des créances

Thème 2 - Les obligations plurales

Thème 1 - Le terme et la Condition

Thème 3 - L’action oblique et l’action paulienne


Droits réels principaux


La classification des biens

L’indivision et la copropriété des immeubles


Droit de la famille


La filiation légitime

Les fiançailles